Les renseignements donnés par les plans diffusés sur ce site ne sont fournis qu’à titre indicatif et non contractuel.

Il est expressément précisé que la responsabilité de BRL ne peut en aucun cas être engagée du fait de ces renseignements ou des inexactitudes qu’ils pourraient comporter.

Pour tout renseignement sur les ouvrages appartenant à BRL, merci de vous adresser aux agences BRLE de Garons (04.66.70.92.00) ou Servian (04.67.32.68.00).

En aucun cas ces plans n’exonèrent tout exécutant de travaux (notamment professionnels, collectivités et personnes publiques, sociétés, particuliers, etc.) de respecter la réglementation et notamment de les déclarer selon les procédures DT/DICT en vigueur.

Des explications par rapport à la carte.